1. Responsable de traitement
Le responsable de traitement est [À COMPLÉTER : raison sociale], joignable à [À COMPLÉTER : e-mail de contact légal]. Pour les demandes RGPD : [À COMPLÉTER : e-mail DPO / demandes RGPD].
2. Données traitées
Selon votre usage du service, nous pouvons traiter :
- Données de compte : e-mail, mot de passe (hashé via le prestataire d’authentification), nom affiché le cas échéant ;
- Données d’usage : propriétés, paramètres, logs techniques nécessaires au fonctionnement ;
- Calendriers iCal : URLs de synchronisation (stockées de façon sécurisée), événements importés ;
- Réservations et blocages : dates, statuts, libellés / voyageurs lorsqu’ils sont fournis par les flux iCal ou saisis dans HostPilot ;
- Abonnement / paiement : identifiants client Stripe, statut d’abonnement, historique de facturation (les données carte sont traitées par Stripe) ;
- Contenu lié à l’IA : textes ou contextes que vous soumettez aux fonctions d’assistance (dans la limite nécessaire à la fourniture du service).
3. Finalités et bases légales
- Fourniture du SaaS HostPilot (exécution du contrat) ;
- Gestion de l’authentification et de la sécurité (intérêt légitime / obligation) ;
- Facturation et lutte contre la fraude (exécution du contrat / obligation légale) ;
- Amélioration du produit et support (intérêt légitime) ;
- Communications liées au service (exécution du contrat) ;
- Cookies et mesures d’audience selon la Politique cookies et votre consentement lorsque requis.
4. Prestataires (sous-traitants)
- Supabase — base de données, authentification, stockage applicatif ;
- Stripe — paiements et abonnements ;
- Vercel — hébergement et diffusion de l’application ;
- Prestataires d’IA le cas échéant, uniquement pour générer les sorties demandées dans le cadre des fonctions activées.
Ces prestataires agissent selon leurs propres conditions et mesures de sécurité. Des transferts hors UE peuvent intervenir ; des garanties appropriées (ex. clauses types) sont alors recherchées auprès des fournisseurs.
5. Durées de conservation
Les données de compte et d’usage sont conservées pendant la durée de la relation contractuelle, puis archivées ou supprimées dans un délai raisonnable, sauf obligation légale de conservation (facturation notamment). Les journaux techniques ont une durée limitée liée à la sécurité et au diagnostic.
6. Vos droits (RGPD)
Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants :
- Accès — obtenir la confirmation du traitement et une copie de vos données ;
- Rectification — corriger des données inexactes ou incomplètes ;
- Suppression — demander l’effacement lorsque les conditions légales sont réunies ;
- Portabilité — recevoir vos données dans un format structuré, couramment utilisé ;
- Opposition — vous opposer à certains traitements fondés sur l’intérêt légitime, et au profilage le cas échéant ;
- Limitation du traitement et retrait du consentement lorsque le traitement est fondé sur celui-ci.
Pour exercer vos droits : [À COMPLÉTER : e-mail DPO / demandes RGPD]. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de l’autorité de contrôle compétente (en France : CNIL).
7. Sécurité
Nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles adaptées (contrôle d’accès, chiffrement de certaines données sensibles comme les URL iCal, communications HTTPS). Aucun système n’est totalement à l’abri ; signalez tout incident à [À COMPLÉTER : e-mail de contact légal].
8. Mineurs
HostPilot s’adresse à des professionnels / hôtes majeurs. Le service n’est pas destiné aux personnes de moins de 18 ans.
9. Modifications
Cette politique peut être mise à jour. La date en tête de page fait foi. En cas de changement substantiel, une information pourra être communiquée via le service ou par e-mail.